Sols et Eaux souterraines
Présentation
Le secteur Sols et Eaux Souterraines de Réseau Environnement joue un rôle clé dans l'amélioration de la gestion et la santé des sols.
Nous soutenons notamment les municipalités québécoises dans leurs efforts de décontamination et de suivi des sols contaminés grâce à notre Programme d'excellence. Nous nous engageons à créer des guides de sensibilisation et des guides d'opérations pour aider les municipalités à adopter des pratiques durables et respectueuses de l'environnement.
Les recommandations de notre comité sectoriel et de nos comités ad hoc - composés de membres publics, privés et académiques - nous permettent de collaborer étroitement avec les gouvernements du Québec et du Canada pour améliorer la situation réglementaire et favoriser des politiques qui soutiennent les bonnes pratiques en matière de gestion des sols au Québec. En travaillant ensemble, nous pouvons influencer les réglementations pour qu'elles soient plus alignées avec les bonnes pratiques dans le domaine des sols et des eaux souterraines.
Voici quelques grandes thématiques du secteur Sols et Eaux Souterraines au Québec :
- La traçabilité des sols contaminés
- La valorisation des sols faiblement contaminés
- La caractérisation des terrains contaminés
- La réhabilitation des sites contaminés
- Les PFAS dans les sols
Pour consulter les projets, comités et programmes du secteur, cliquez sur les boutons ci-dessous. Vous y trouverez des informations détaillées sur nos initiatives actuelles pour protéger la santé des sols au Québec. Explorez les différentes sections pour en savoir plus sur nos actions et comment vous pouvez vous impliquer.
Comités sectoriels
Le secteur Sols et Eaux souterraines comprend plusieurs comités permanents. La vocation de ces comités est de permettre aux différents intervenants de ce secteur d’activité de se rencontrer pour partager l’expertise et les expériences acquises, au Québec et ailleurs, afin de répondre aux défis actuels et futurs.
Programme d’excellence en gestion
durable des terrains contaminés
L’objectif du Programme d’excellence en gestion durable des terrains contaminés (PEXTC) est de soutenir les municipalités du Québec afin d’améliorer la gestion des terrains contaminés dans la province. Le PEXTC outille les organismes municipaux via une méthodologie commune et des outils de suivi leur permettant d’avoir une bonne connaissance de leur territoire et de faire évoluer leurs pratiques en matière de terrains contaminés.
Traçabilité
Depuis le 1er janvier 2023, en vertu du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (RCTSCE), tous les sols contaminés transportés à l’extérieur du terrain d’origine doivent obligatoirement être suivis par le biais du système gouvernemental de traçabilité Traces Québec. Bien que le nom et le logo de Traces Québec aient appartenu à Réseau -Environnement, le MELCCFP les utilise désormais pour désigner son système gouvernemental de traçabilité des sols contaminés excavés qui est géré par Attestra.
En outre, des frais sont exigibles en vertu du Règlement concernant les frais exigibles liés à la traçabilité des sols contaminés excavés. Ces frais de traçabilité sont indexés au 1er janvier de chaque année en fonction du taux correspondant à la variation annuelle de l’indice moyen d’ensemble des prix à la consommation au Canada.