Étude sur la réhabilitation des sites urbains contaminés

 

Auteurs : l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal, en partenariat avec le Centre d’excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Une revue de la littérature étrangère et nord‐américaine a permis de démontrer que l’importance des risques et les obligations reliées à la réhabilitation constituent le principal obstacle et qu’à l’exception de certains sites avantageusement situés près des centres urbains, la réhabilitation ne

peut‐être assurée de façon optimale sans une intervention financière des gouvernements. De plus, cette revue a aussi fait ressortir que, contrairement à ce qui est observé au Québec, les municipalités sont au coeur de la réhabilitation des sites contaminés. Cette responsabilité accrue des municipalités est principalement justifiée par leur responsabilité en matière d’aménagement et d’urbanisme, mais également par le fait que les municipalités sont à juste titre les principaux bénéficiaires de la réhabilitation par une augmentation de l’assiette fiscale foncière dont elles pourront profiter.

C’est donc autour de ces constats que s’est resserrée la recherche, à savoir : dans quelle mesure les municipalités québécoises sont‐elles capables de contribuer financièrement à la réhabilitation des terrains contaminés et d’ainsi alléger le fardeau financier actuellement porté uniquement par le gouvernement du Québec.

Pour ce faire, une analyse exhaustive de la situation foncière et fiscale des 45 plus importantes municipalités du Québec, à l’exception de Montréal, a montré que les villes du Québec sont en mesure de contribuer financièrement à la réhabilitation des terrains, mais seulement en partie. Cette capacité est cependant dépendante d’une augmentation de la densité d’occupation, somme toute mineure, qui s’inscrit parfaitement dans les orientations du développement durable, mais aussi dans un contexte de vieillissement de la population québécoise, qui se traduira par une hausse de la demande pour des formes d’habitation plus denses.