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Mémoire sur le projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles

25 janvier 2001


D’emblée, RÉSEAU environnement accueille favorablement le projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles. Bien que RÉSEAU environnement soit d’accord avec le projet de Règlement dans son ensemble, l’association aimerait compléter certains aspects et suggérer quelques modifications qui semblent très importantes à ses membres.

Rappelons que depuis la publication du projet de Règlement dans la Gazette officielle du Québec, le 25 octobre 2000, RÉSEAU environnement a organisé une consultation auprès de ses membres afin d’obtenir leur opinion et leurs commentaires. Ces derniers forment l’essence du présent mémoire.

Dans le but d’éclairer nos membres, des représentants du ministère de l’Environnement du Québec ont bien voulu expliquer les grandes lignes du projet de Règlement, lors d’une journée technique organisée le 23 novembre 2000. Par la suite, certains membres de RÉSEAU environnement- parmi lesquels se trouvaient des spécialistes en aménagement et en imperméabilisation des lieux d’enfouissement, des experts dans la gestion des eaux et des biogaz, des exploitants ainsi que des professionnels en droit de l’environnement - ont analysé le projet de Règlement en détail afin d’en dégager les forces et les faiblesses.


Publication détaillée