LES COMITÉS TECHNIQUES

Les comités techniques du secteur Eau

Le secteur Eau comprend plusieurs comités permanents. La vocation de ces comités est de permettre aux différents intervenants de ce secteur d’activité de se rencontrer pour partager l’expertise et les expériences acquises, au Québec et ailleurs, afin de répondre aux défis actuels et futurs.

D’autre part, des comités ad hoc peuvent se former de façon ponctuelle tout au long de l’année pour aborder certaines problématiques particulières et mettre en place les différents programmes des évènements du secteur. Ces comités élaborent aussi chaque année les programmes du Symposium sur les eaux usées et de l’Atelier sur l’eau potable, du Salon des technologies environnementales du Québec et d’AMERICANA. L’objectif est de favoriser le transfert de connaissances et de rester au fait des différentes problématiques du secteur et des avenues de solutions règlementaires, techniques et scientifiques.

Comité directeur

Le secteur Eau, tout comme les autres secteurs de Réseau Environnement, a un comité directeur chargé de diriger les activités du secteur, suivant les règles de régie interne dûment approuvé par le conseil. Il est dirigé par le vice-président de secteur. Le comité se réunit au moins une fois par année, en début d’année. Son rôle est aussi:

  • D’identifier et créer les comités techniques qui seront actifs durant l’année en cours;
  • De prendre position à travers la création de comités ad hoc lorsqu’une nouvelle règlementation ou une modification de règlement est en cours afin de se faire entendre du gouvernement;
  • D’assurer le lien auprès des acteurs clés du domaine, en vue d’être informé des nouveautés du secteur et dossiers à venir, tant au niveau du cadre législatif que des avancées technologiques;
  • De promouvoir le réseautage entre les membres et autres spécialistes du domaine.

Secteur eau potable

Comité Règlementation en eau potable

Ce comité regroupe des membres de Réseau Environnement qui ont un intérêt particulier pour la protection des sources et la qualité de l’eau potable, en relation avec la santé publique. Leurs discussions portent sur les meilleures pratiques de protection des sources d’eau potable, les meilleures technologies de traitement disponibles, les paramètres de qualité de l’eau et la règlementation. De 2012 à 2014, le comité a écrit des mémoires sur le Projet de règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, la Stratégie de protection des sources d’eau potable, le Guide de conception des analyses de la vulnérabilité des prélèvements d’eau servant à l’alimentation en eau potable au Québec et le Guide d’évaluation et d’intervention en lien avec le suivi du plomb et du cuivre dans l’eau potable.

Comité Économie d’eau potable

Ce comité s’intéresse aux différents aspects touchant l’économie de l’eau potable. Les membres du comité se concentrent sur la promotion de l’économie d’eau potable et sur ses nombreux aspects techniques. Le comité se penche entre autres sur la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable. Le comité travaille également aux aspects techniques du Programme d’économie d’eau potable (PEEP) de Réseau Environnement. Le comité voit à l’organisation de formations et conférences sur le sujet de l’économie d’eau dans les municipalités et participe à la réalisation de différents mandats pour le MAMOT.

Comité Fluoration de l’eau potable

Ce comité se penche sur la mise à jour de la position de Réseau Environnement sur la fluoruration de l’eau potable. Le comité s’est prononcé plusieurs fois sur ce sujet. En mars 2012, il soumet un nouveau rapport pour mettre à jour l’état de la situation sur la fluoration et les recommandations de l’Association.

Comité de la Section québécoise de l’AWWA sur le contrôle des raccordements croisés

En tant que section québécoise de l’AWWA, Réseau Environnement coordonne l’ensemble du programme AWWA de formation et certification des vérificateurs en dispositifs antirefoulement. L’installation de dispositifs antirefoulement est une obligation selon la règlementation de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) pour pallier aux possibilités de contamination du réseau de la Ville par un retour d’eau en provenance d’un usager (raccordements croisés d’un réseau d’aqueduc). Le comité est ainsi constitué de membres de Réseau Environnement, de la CMMTQ et de la RBQ. Il travaille en lien avec le comité Canada sur les raccordements croisés qui gère le programme à l’échelle nationale.

Secteur eaux usées

Comité Règlementation en eaux usées

Assurer une veille de tout développement règlementaire dans le domaine des eaux usées et agir à titre d’experts dans le domaine des équipements lorsque Réseau Environnement prépare un document de position ou un document technique pouvant aborder les thèmes ou sujets propres au domaine des eaux usées. Le comité se penche entre autres sur le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées. Depuis 2012, le comité a produit des mémoires sur la Stratégie pancanadienne sur la gestion des effluents d’eaux usées municipales et le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées.

Comité Assainissement décentralisé communautaire

Le comité Assainissement décentralisé communautaire oriente ses travaux vers l’assainissement décentralisé communautaire, soit celui de petites collectivités, de développements résidentiels, etc. De nouvelles orientations ont été définies en mars 2012, soit de promouvoir la recherche, le développement et la communication des techniques, stratégies, principes et technologies applicables à la collecte et au traitement alternatifs des eaux usées dans un contexte de gestion partiellement ou entièrement décentralisée. Le comité comprend deux observateurs issus des ministères.

Comité Gestion durable des eaux pluviales

Le mandat du comité Gestion des eaux pluviales est de « créer et promouvoir une culture de gestion durable des eaux pluviales propre à la réalité québécoise ». Ses objectifs sont :

– Assurer le suivi, la bonification et la mise à jour des guides et de la règlementation ministériels;
– Promouvoir la gestion durable des eaux pluviales grâce à des formations et des documents;
– Assurer le lien avec la règlementation sur la qualité de l’eau potable et la protection des sources;
– Démontrer que la gestion durable des eaux pluviales est bénéfique (changements climatiques, protection de la source, économie d’eau potable, réduction des surverses);
– Faire une veille et le suivi de l’expertise et des expériences hors-Québec.

Il est divisé en cinq sous-comités avec des mandats précis :

  • Révision des guides et des cadres
    Prévoir des dispositions règlementaires pour aider les municipalités à mieux intégrer les principes de gestion durable de l’eau pluviale;
    Commenter les guides et autres cadres règlementaires existants afin de les améliorer.
  • Vulgarisation et documentation pour mise en œuvre
    Réaliser un guide d’application par type de projets (rural, urbain, autoroute,etc.);
    Réaliser des fiches techniques par pratique de gestion optimale (PGO).
  • Promotion et diffusion d’information
    Établir la liste des organismes à qui diffuser l’information quant à la gestion durable des eaux pluviales;
    Répertorier toutes les formations qui se donne dans le domaine;
    Organiser une journée annuelle sur la gestion durable des eaux pluviales;
    Rédiger une plaquette d’informations générales pour les municipalités.
  • Opération et entretien des ouvrages
    Rédiger des fiches d’information sur l’opération et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales.
  • Contrôle de l’érosion et des sédiments
    Élaborer différentes lignes guides au niveau de la construction et au niveau de la conception.

Comités conjoints

Comité sur les infrastructures en eau dans un contexte d’efficacité énergétique et de réduction des émissions de GES

Réseau Environnement et l’AQME ont formé un comité de bénévoles experts travaillant présentement à la rédaction du chapitre sur les infrastructures en eau et leur potentiel d’efficacité énergétique et de réduction de gaz à effet de serre (GES) pour l’outil en ligne de l’AQME Ma municipalité efficace.

 

Pour plus d’information ou pour participer au comité, merci de contacter la coordonnatrice du secteur Eau. Notez que seuls les membres en règle de Réseau Environnement peuvent se joindre aux comités.