Comités techniques

Les comités techniques du secteur Air et Changements climatiques

Le secteur Air et Changements climatiques comprend plusieurs comités permanents. La vocation de ces comités est de permettre aux différents intervenants de ce secteur d’activité de se rencontrer pour partager l’expertise et les expériences acquises afin de répondre aux défis actuels et futurs.

D’autre part, des comités ad hoc peuvent se former de façon ponctuelle tout au long de l’année pour aborder certaines problématiques particulières et mettre en place les différents programmes des évènements du secteur. Ces comités élaborent aussi chaque année les programmes du Colloque Air et Changements climatiques, du Salon des technologies environnementales du Québec et d’Americana. L’objectif est de favoriser le transfert de connaissances et de rester au fait des différentes problématiques du secteur et des avenues de solutions règlementaires, techniques et scientifiques.

Comité directeur

Le secteur Air et Changements climatiques, tout comme les autres secteurs de Réseau Environnement, a un comité directeur chargé de diriger les activités du secteur, suivant les règles de régie interne dûment approuvé par le conseil. Il est dirigé par la vice-présidente de secteur. Le comité se réunit au moins une fois par année, en début d’année. Son rôle est aussi:

  • D’identifier et créer les comités techniques qui seront actifs durant l’année en cours;
  • De prendre position à travers la création de comités ad hoc lorsqu’une nouvelle règlementation ou une modification de règlement est en cours afin de se faire entendre du gouvernement;
  • D’assurer le lien auprès des acteurs clés du domaine, en vue d’être informé des nouveautés du secteur et dossiers à venir, tant au niveau du cadre législatif que des avancées technologiques;
  • De promouvoir le réseautage entre les membres et autres spécialistes du domaine.

Comité Adaptations aux changements climatiques

Le mandat de ce comité est d’informer, de sensibiliser et d’outiller les acteurs du domaine sur les enjeux de l’adaptation aux changements climatiques et de veiller à l’évolution du Plan d’action sur les changements climatiques et de la Stratégie d’adaptation aux changements climatiques.

Comité Transport

Le comité a pour objectif de faire connaître le programme Camion-Éco, de diffuser de l’information pour aider les membres du secteur dans leurs choix d’option en transport et de commenter tous documents de position à venir concernant le secteur. Le comité est également à l’affût des avancées en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le transport des personnes et de marchandise.

Comité Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Le comité assure une  veille de tout développement règlementaire concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) et le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCÉCA). Depuis 2011, le comité s’est prononcé quatre fois auprès du Ministère sur ces sujets.  Le comité travaille actuellement à déposer un nouveau mémoire sur le récent Projet de Règlement modifiant le Règlement concernant le SPEDE.

Comité Gestion des halocarbures

Le comité veut promouvoir le retrait progressif des substances appauvrissant la couche d’ozone et encourager la gestion responsable des halocarbures de remplacement (SACO-HR) ainsi que des équipements y étant associés, en influençant les intervenants de première ligne et les autorités gouvernementales.

Comité Valorisation énergétique

Ce comité conjoint, réunissant des membres des secteurs Matières résiduelles et Air et Changements climatiques, a pour mission de clarifier la définition gouvernementale de valorisation énergétique et faire des recommandations quant à la réglementation en développement.

Pour plus d’information ou pour participer au comité, merci de contacter la coordonnatrice du Secteur Air et Changements climatiques. Notez que seuls les membres en règle de Réseau Environnement peuvent se joindre aux comités.